Philippe Billet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Philippe BILLET
professeur agrégé de droit public, directeur de l'institut de droit de l'environnement à la faculté de droit de l'université Jean Moulin à Lyon et président du Comité de l'environnement polaire
Objet:
au conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
membres titulaires
sur désignation du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Jean-Philippe SIBLET
Groupe:
nomination
23 Décembre 202323/12/2023
De: Philippe Billet
professeur agrégé de droit public et directeur de l'Institut de droit de l'environnement à la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin à Lyon
Objet:
président du Comité de l'environnement polaire
Groupe:
president
nomination
14 Avril 202314/04/2023
De: Philippe BILLET
Objet:
président de la commission « espaces protégés » du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
president
élection
28 Avril 202228/04/2022
De: Philippe BILLET
titulaire, droit de l'environnement rural et forestier, aménagement du territoire (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Philippe BILLET
spécialiste en droit de l'environnement
Objet:
membres permanents du Comité de l'environnement polaire
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
désignation
12 Septembre 201812/09/2018
De: Philippe BILLET
suppléant, droit de l'environnement, rural et forestier, aménagement du territoire : urbanisme et paysage (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: BILLET (Philippe)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de France nature environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: BILLET (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de l'article 4 du décret du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de France nature environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Avril 200902/04/2009
De: Philippe Billet
(SFDE), suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique et suppléants les personnalités suivantes
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Billet (Philippe)
université de Metz
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2002-09-01"
nomination
03 Novembre 200203/11/2002
De: Billet (Philippe)
université Lyon-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE II
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 02 : Droit public
Groupe:
nomination
07 Décembre 199907/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.